Statuts de l'ASBL Textes parus au Moniteur belge

Textes du Moniteur belge

Voici les textes parus au Moniteur belge concernant l'ASBL familiale:

• 06/04/1957 - Création de l'ASBL
• 19/03/1983 - Changements de dénomination, modifications aux status
• 18/09/1988 - Nominations, démissions, conseil d'administration
• 22/09/1996 - Transfert du siège social, modification aux statuts, conseil d'administration
• 22/09/1996 (bis) - Nomination
• 26/09/1999 - Nominations, démissions
• 14/10/2004 - Refonte des statuts

Note: le 14 octobre 2004, l'assemble générale extraordinaire a validé la refonte des statuts, manoeuvre importante entamée il y a plus d'un an. Cette refonte avait un double but: intégrer deux branches actives de la famille dans l'ASBL et adapter les statuts à la nouvelle législation sur les ASBL. Les nouveaux statuts sont donc disponibles via le lien ci-dessus. Vous pouvez également consulter l'extrait du Moniteur belge.